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Ce guide complet rédigé par l'équipe FlashFiscal vous aidera pour réaliser votre déclaration de compte titre (CTO) étranger à l'administration fiscale française 🇫🇷.
Cet article présente un guide générique qui s'applique à tous les courtiers étrangers. Des guides ont été rédigés spécifiquement pour certains courtiers.
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Comprendre la théorie de la déclaration en bourse
Chaque année, vous devez déclarer vos revenus sur le site impots.gouv.fr en remplissant le formulaire 2042. Ce formulaire est le formulaire principal de déclaration de revenus. C'est le formulaire sur lequel sera calculé votre impôt.
Mais il ne se suffit pas à lui-même.
Vous devez également remplir les formulaires annexes pour donner du contexte à vos différents revenus.
Il est conseillé de commencer par remplir vos annexes (ex : 2047, 2074-CMV) puis de reporter les montants sur le formulaire 2042.
En résumé : formulaire 2042 = l'impôt que vous allez payer.
Les formulaires annexes (2047, 2074-CMV, 3916, etc.) sont des annexes complémentaires à remplir pour donner du contexte mais qui sont aussi obligatoires.
Tableau récapitulatif des formulaires
| Formulaire | Objectif | Quand l'utiliser |
|---|---|---|
| 3916 | Déclarer l'existence d'un compte à l'étranger | Obligatoire chaque année pour chaque compte étranger |
| 2047 | Déclarer les revenus encaissés à l'étranger (intérêts, dividendes) | Si vous avez reçu des intérêts ou dividendes |
| 2074-CMV | Déclarer les plus ou moins-values calculées par votre courtier | Si votre courtier calcule vos plus-values |
| 2042 | Formulaire principal de déclaration de revenus | Toujours à remplir (avec les reports des annexes) |
Faire sa déclaration étape par étape
Voici le processus complet que vous allez suivre :
- Déclarer son compte étranger (annexe 3916-3916-bis)
- Déclarer ses intérêts (annexe 2047)
- Déclarer ses dividendes (annexe 2047)
- Déclarer sa plus ou moins-values (annexe 2074-CMV)
- Vérifier ses reports (formulaire principal)
Déclarer son compte étranger
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Déclarer ses intérêts
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Déclarer ses dividendes
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Déclarer sa plus ou moins-values
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Vérifier ses reports
(en cours de rédaction)